Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURE LOVER
SODIPAN, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1613503
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019

Présentation de la marque NATURE LOVER

Déposée le 27 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURE LOVER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN domicilié(e) Boulevard Industriel - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 500 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURE LOVER est expirée depuis le 27 novembre 2019.

SODIPAN a également déposé les autres marques suivantes : KYNIA , LES FLORENTINES DE NOKY , OUATOSE , LE LYS , LYS , TYCELL , LES FLORENTINES DE NOKY , ESSUIEPLUS , GEMO , MANITOU


SODIPAN, Société par Actions simplifiée - Boulevard Industriel - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 670500156


SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 16 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63953 - Publication au BOPI 1992-06-16

Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01

Renouvellement sans limitation le 3 août 1999 n°2150281 - Publication au BOPI 1999-08-03

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270723 - Publication au BOPI 1999-01-19

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422025 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700013 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735019 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographie;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].