Déposée le 27 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NATURE LOVER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN domicilié(e) Boulevard Industriel - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 500 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIPAN, Société par Actions simplifiée - Boulevard Industriel - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 670500156
SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Inscription le 16 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63953 - Publication au BOPI 1992-06-16
Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01
Renouvellement sans limitation le 3 août 1999 n°2150281 - Publication au BOPI 1999-08-03
Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270723 - Publication au BOPI 1999-01-19
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422025 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700013 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735019 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographie;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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