Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE LYS
SODIPAN, Société en Commandité par Action

Numéro de dépôt :
1562223
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2009
LE LYS de SODIPAN

Présentation de la marque LE LYS

Déposée le 27 octobre 1989 par la société SODIPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SODIPAN domicilié(e) Boulevard Industriel, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2149092) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING domicilié(e) (dossier no 2149092) - France.

La marque LE LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE LYS est expirée depuis le 27 octobre 2009.

SODIPAN a également déposé les autres marques suivantes : KYNIA , LES FLORENTINES DE NOKY , OUATOSE , LYS , TYCELL , LES FLORENTINES DE NOKY , ESSUIEPLUS , GEMO , MANITOU , BLUES


SODIPAN, Société en Commandité par Action - Boulevard Industriel, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2149092) - France


FORT JAMES FRANCE Madame Sylvie HARDING - (dossier no 2149092) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1999 n°2149092 - Publication au BOPI 1999-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270723 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 14 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245715 - Publication au BOPI 1997-11-14

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