SODIPAN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1285698
Date de dépôt :
04/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2024
Présentation de la marque ESSUIEPLUS
Déposée le 4 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESSUIEPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN domicilié(e) BOULEVARD INDUSTRIEL - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 500 156 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque ESSUIEPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIPAN, Société par actions simplifiée à associé unique - BOULEVARD INDUSTRIEL - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France - SIREN 670500156
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09
Renouvellement sans limitation n°2033700 - Publication au BOPI 1994-27
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268597 - Publication au BOPI 2004-07-06
Inscription - Transmission de propriété n°34760 - Publication au BOPI
Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01
Inscription le 16 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63953 - Publication au BOPI 1992-06-16
Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270723 - Publication au BOPI 1999-01-19
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568822 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-29
Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700013 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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