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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN
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ELEGANCE DE LA TABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEGANCE DE LA TABLE
SODIPAN, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1526322
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2019
ELEGANCE DE LA TABLE de SODIPAN

Présentation de la marque ELEGANCE DE LA TABLE

Déposée le 26 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEGANCE DE LA TABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIPAN domicilié(e) Boulevard Industriel - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 670 500 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELEGANCE DE LA TABLE est expirée depuis le 26 avril 2019.

SODIPAN a également déposé les autres marques suivantes : KYNIA , LES FLORENTINES DE NOKY , OUATOSE , LE LYS , LYS , TYCELL , LES FLORENTINES DE NOKY , ESSUIEPLUS , GEMO , MANITOU


SODIPAN, Société par Actions simplifiée - Boulevard Industriel - 76800 - ST ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 670500156


SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Inscription le 16 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63953 - Publication au BOPI 1992-06-16

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1998 n°2131972 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404566 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700013 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735019 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

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