Déposée le 23 juin 1987 par la société SODIPAN Société en Commandite par Actions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GEMO »
Le déposant est la société SODIPAN Société en Commandite par Actions domicilié(e) Boulevard Industriel,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2335150) - 76800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS domicilié(e) 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2335150) - 92400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEMO est expirée depuis le 23 juin 2017.
SODIPAN Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : GEMO , SODIPAN
SODIPAN Société en Commandite par Actions - Boulevard Industriel,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2335150) - 76800 - France
GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS - 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2335150) - 92400 - France
Renouvellement sans limitation n°2088887 - Publication au BOPI 1997-22
Renouvellement sans limitation le 26 février 2007 n°2335150 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01
Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246047 - Publication au BOPI 1997-11-24
Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270723 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 12 novembre 1997 - Concession de licence n°245570 - Publication au BOPI 1997-11-12
Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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