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Marques déposées par la société SODIPAN Société en Commandite par Actions
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GEMO
Marque expirée - Marque en non vigueur

GEMO
SODIPAN Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1456698
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2018
GEMO de SODIPAN Société en Commandite par Actions

Présentation de la marque GEMO

Déposée le 22 mars 1988 par la société SODIPAN Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GEMO »

Le déposant est la société SODIPAN Société en Commandite par Actions domicilié(e) Boulevard Industriel,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2356055) - 76800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS domicilié(e) 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2356055) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEMO est expirée depuis le 22 mars 2018.

SODIPAN Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : SODIPAN , GEMO


SODIPAN Société en Commandite par Actions - Boulevard Industriel,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2356055) - 76800 - France


GEORGIA-PACIFIC FRANCE Madame Pascale BOUTS - 23, Boulevard Georges CLEMENCEAU,92400 COURBEVOIE (dossier no 2356055) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation n°2102318 - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2007 n°2356055 - Publication au BOPI 2007-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270723 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246047 - Publication au BOPI 1997-11-24

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.