Déposée le 9 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SODIPAN NOKIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOILET'PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIPAN NOKIA domicilié(e) Zone Industrielle, Boulevard Industriel, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.
La marque TOILET'PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIPAN NOKIA, Société Anonyme - Zone Industrielle, Boulevard Industriel, 76800 SAINT-ETIENNE DU ROUVRAY - France
CABINET DE BOISSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01
Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270723 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 16 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63953 - Publication au BOPI 1992-06-16
Parfums, produits de parfumerie, lotions désodorisantes.Produits hygiéniques, produits antiseptiques, lotions dermatologiques. Produits en papier, produits en ouate de cellulose, papier-toilette tel que carrés de toilettes hygiéniques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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