Déposée le 18 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODINOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA NOUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODINOR domicilié(e) Rue du Docteur Serge Bazelaire - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 395 863 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODINOR, M. ROYER Xavier domicilié(e) Rue du Docteur Serge Bazelaire - 51100 - REIMS - France.
La marque LA NOUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Marque-places, invitations, menus, faire-parts, affiches et cartes postales humoristiques, crayons, stylos, feutres, décorations en papier : guirlandes (reproductions d'objets, d'animaux, de personnages, de fruits et légumes, de fleurs en papier), nappes, serviettes, chemins de tables, vaisselle jetable en carton, plastique, drapeaux en papier, crépon, lampions non électriques en papier, confettis, cotillons, boites en papier et carton, stickers, housses se chaises en papier ;
Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Bougeoirs (non en métaux précieux), verres à boire, chopes de bière, mugs, ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ; Guirlandes artificielles.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; Jouets humoristiques, figurines (jouets) ;
Prestations de décorations de salles, de voitures et de sites ;
Locations de matériau et d'appareils pour la fête, de tables, de chaises, de linges de tables, de nappes et vaisselle, d'appareils pour les kermesses et les fêtes à savoir : bouteilles d'hélium, gonfleurs électriques, machines à bulles.
Location de vêtements.
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