Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLAVILLE
SODIMPORT

Numéro de dépôt :
4549566
Date de dépôt :
07/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2029
BELLAVILLE de SODIMPORT

Présentation de la marque BELLAVILLE

Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par SODIMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est SODIMPORT domicilié(e) Impasse Augustin Fresnel - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE NINOU-GABAY domicilié(e) IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL - 97122 - BAIE MAHAULT - France.

La marque BELLAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLAVILLE arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

SODIMPORT a également déposé les autres marques suivantes : FPS , Dellavile


SODIMPORT - Impasse Augustin Fresnel - 97122 - BAIE MAHAULT - France


Monsieur PHILIPPE NINOU-GABAY - IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL - 97122 - BAIE MAHAULT - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Machines à coudre ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ;

Appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières.