Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANOTERM
SODIMOR

Numéro de dépôt :
1139320
Date de dépôt :
18/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCANOTERM

Déposée le 18 juin 1980 par SODIMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCANOTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SODIMOR domicilié(e) (Société à responsabilité limitée), Malassise 77720 MORMANT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque SCANOTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SCANOTERM est expirée depuis le 18 juin 1990.


SODIMOR - (Société à responsabilité limitée), Malassise 77720 MORMANT. - France


L.A. de BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Installations de chauffage, notamment chaudières pour tous combustibles.