Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FEU VERT
Numéro de dépôt :
1096709
Date de dépôt :
24/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Dijon
Présentation de la marque FEU VERT
Déposée le 24 novembre 1978 par SODIMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dijon), la marque française « FEU VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FEU VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FEU VERT est expirée depuis le 24 novembre 1988.
SODIMOD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051