Déposée le 15 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COQUI'CUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIMER domicilié(e) Port Ostréicole du Mourre Rouge, Lieudit La Croix Neuve,34140 LOUPIAN - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 814 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie José MASSON S.A.R.L. SODIMER domicilié(e) Lieudit La Croix Neuve, B.P. 57,34140 MEZE - 34140 - France.
La marque COQUI'CUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIMER S.A.R.L. - Port Ostréicole du Mourre Rouge, Lieudit La Croix Neuve,34140 LOUPIAN - 34140 - France - SIREN 338814981
Marie José MASSON S.A.R.L. SODIMER - Lieudit La Croix Neuve, B.P. 57,34140 MEZE - 34140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Inscription le 15 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501968 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Coquillages et mollusques conservés, séchés et cuits ; crustacés et poissons conservés, séchés et cuits ; extrait ou soupe de mollusques, coquillages, crustacés ou poissons ; viandes, poissons, volailles et gibiers ; extrait de viande, de coquillages, de mollusques, de poissons et de crustacés ; huiles et graisses comestibles. Coquillages, mollusques, crustacés, poissons frais et vivants, animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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