Déposée le 31 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-10 du 9 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIMEL domicilié(e) Parc Confortland, Rue de la Perriere - 35520 - MELESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 676 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Equipements destinés à l'élevage d'animaux et notamment à l'élevage intensif d'animaux ; machines destinées à l'élevage d'animaux et leurs parties constitutives, notamment accouplements et arbres d'accouplements (autres que pour véhicules terrestres), arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres), câbles et dispositifs de commande de machines, commandes hydrauliques et pneumatiques, dispositifs pneumatiques ou hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, courroies, cylindres, filtres, poulies, régulateurs, graisseurs, paliers, soupapes, transmissions ; chaudières de machines et leurs parties constitutives, notamment alimentateurs, carneaux, tubes, collecteurs d'incrustations ; chaînes d'alimentation, chaînes motrices, chaînes de commande (autres que pour véhicules terrestres), chaînes d'élévateurs, bandes transporteuses ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; souffleries pour la compression, l'aspiration ou le transport des grains, semoirs ; couveuses pour œufs ; machines agricoles, cultivateurs, élévateurs pour l'agriculture ; instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement) ; pompes pour installations de chauffage.
Appareils et installations d'éclairage, ampoules électriques, lampes d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage ; appareils de chauffage, notamment accumulateurs de chaleur, appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, chaudières de chauffage et leurs parties constitutives, notamment alimentateurs, carneaux, tubes, installations de chauffage à eau chaude, installations de chauffage à vapeur, appareils de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux, appareils électriques de chauffage, plaques de chauffage, pompes à chaleur, radiateurs (chauffage) ; installations de production de vapeur, accumulateurs de vapeur, générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; appareils de cuisson, à savoir, fours (à l'exception des fours pour expériences) et leurs parties constitutives, à savoir, appareils de chargement pour fours, armatures de fours, becs refroidisseurs pour fours, garnitures façonnées de fours, supports pour le chargement des fours, fourneaux (à l'exception des fourneaux pour expériences) et leurs parties constitutives, notamment grilles de fourneaux, garnitures façonnées de fourneaux, autoclaves et autocuiseurs électriques, plaques chauffantes, rôtissoires, ustensiles de cuisson électriques ; appareils et installations de réfrigération et de refroidissement, notamment réfrigérateurs, refroidisseurs de liquides (installations), dispositifs pour le refroidissement de l'air, armoires frigorifiques, chambres frigorifiques, récipients frigorifiques ; appareils et installations de séchage, notamment sécheurs d'air ; appareils de ventilation, appareils et installations de climatisation, filtres à air pour la climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de distribution d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations automatiques d'abreuvages, diffuseurs d'irrigations goutte-à-goutte (accessoires d'irrigations), accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, réservoirs d'eau sous pression, stérilisateurs d'eau.
Silos non métalliques ; poulaillers non métalliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BEST"