Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SODIMATEL-Fasteners
SODIMATEL FASTENERS, SAS

Numéro de dépôt :
3873517
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SODIMATEL-Fasteners de SODIMATEL FASTENERS

Présentation de la marque SODIMATEL-Fasteners

Déposée le 14 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIMATEL FASTENERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SODIMATEL-Fasteners »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIMATEL FASTENERS domicilié(e) ZI LES AMANDIERS, 11 RUE DES ENTREPRENEURS, BP 168 - 78421 - CARRIERES SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 208 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIMATEL FASTENERS, M. MICHEL ROUSSEAU domicilié(e) ZI LES AMANDIERS, 11 RUE DES ENTREPRENEURS, BP 168 - 78421 - CARRIERES SUR SEINE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

SODIMATEL FASTENERS a également déposé les autres marques suivantes : SODIMATEL , SA


SODIMATEL FASTENERS, SAS - ZI LES AMANDIERS, 11 RUE DES ENTREPRENEURS, BP 168 - 78421 - CARRIERES SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 384208443


SODIMATEL FASTENERS, M. MICHEL ROUSSEAU - ZI LES AMANDIERS, 11 RUE DES ENTREPRENEURS, BP 168 - 78421 - CARRIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676460 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Quincaillerie métallique ;

Détecteurs ; relais électriques.