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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIMATEL FASTENERS
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SA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA
SODIMATEL FASTENERS, SAS

Numéro de dépôt :
3873491
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
SA de SODIMATEL FASTENERS

Présentation de la marque SA

Déposée le 14 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIMATEL FASTENERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIMATEL FASTENERS domicilié(e) ZI LES AMANDIERS, 11 RUE DES ENTREPRENEURS, BP168 - 78421 - CARRIERES SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 208 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIMATEL FASTENERS, M. MICHEL ROUSSEAU domicilié(e) ZI LES AMANDIERS, 11 RUE DES ENTREPRENEURS, BP168 - 78421 - CARRIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA est expirée depuis le 14 novembre 2021.

SODIMATEL FASTENERS a également déposé les autres marques suivantes : SODIMATEL , SODIMATEL-Fasteners


SODIMATEL FASTENERS, SAS - ZI LES AMANDIERS, 11 RUE DES ENTREPRENEURS, BP168 - 78421 - CARRIERES SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 384208443


SODIMATEL FASTENERS, M. MICHEL ROUSSEAU - ZI LES AMANDIERS, 11 RUE DES ENTREPRENEURS, BP168 - 78421 - CARRIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Quincaillerie métallique.