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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIMAS
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F.A.P. Fontaine d'Air Pur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.A.P. Fontaine d'Air Pur
SODIMAS SARL

Numéro de dépôt :
3190449
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2012
F.A.P. Fontaine d\'Air Pur de SODIMAS

Présentation de la marque F.A.P. Fontaine d'Air Pur

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F.A.P. Fontaine d'Air Pur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIMAS domicilié(e) 3 Les Houes,88490 LA GRANDE FOSSE - 88490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 957 774 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain Schwartz Société Sodimas domicilié(e) 3 Les Houes,88490 LA GRANDE FOSSE - 88490 - France.

La marque F.A.P. Fontaine d'Air Pur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.A.P. Fontaine d'Air Pur est expirée depuis le 18 octobre 2012.

SODIMAS a également déposé les autres marques suivantes : SODIACOM , MEA , SODIMAS , SODICIEL , MOBEE , SODIMAS , Sweet LIFT , SODIMAS ASCENSEURS , SODIMAS , V MOTION


SODIMAS SARL - 3 Les Houes,88490 LA GRANDE FOSSE - 88490 - France - SIREN 40195777400011


Monsieur Alain Schwartz Société Sodimas - 3 Les Houes,88490 LA GRANDE FOSSE - 88490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

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