Déposée le 17 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIMAJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RUGBY SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIMAJE domicilié(e) MOUSSON - 35540 - MINIAC-MORVAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 275 820 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIMAJE domicilié(e) 10 RUE VARANGOT, BP 178 - 35408 - SAINT MALO - France.
La marque RUGBY SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIMAJE - 10 RUE VARANGOT, BP 178 - 35408 - SAINT MALO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Inscription le 29 novembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°360324 - Publication au BOPI 2002-11-29
Inscription le 19 décembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°361767 - Publication au BOPI 2002-12-19
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227026 - Publication au BOPI 2002-09-06
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507810 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28
VETEMENTS articles de sports non compris dans d'autres classes
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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