Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KaRosystemes
Sodimagaz S.A.S Alain Bel Donald Herbst
Numéro de dépôt :
3475078
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Présentation de la marque KaRosystemes
Déposée le 15 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sodimagaz, Alain Bel, Donald Herbst
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « KaRosystemes »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Sodimagaz domicilié(e) 17 Henri Monnier,75009 PARIS,France - 75009 - France, Alain Bel domicilié(e) 61 Route de Saint Genis,01280 PREVESSIN MOENS,France - 01280 - France, Donald Herbst domicilié(e) 49 Haynauerstr,12249 BERLIN,Allemagne - Allemagne et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sodimagaz domicilié(e) 17 Henri Monnier,75009 PARIS,France - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sodimagaz - 17 Henri Monnier,75009 PARIS,France - 75009 - France
Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458871 - Publication au BOPI 2007-08-20
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.
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