RAFAL
Présentation de la marque RAFAL
Déposée le 24 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAFAL est expirée depuis le 24 février 2022.
SODIMAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2000 n°2210472 - Publication au BOPI 2000-11-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2011 n°2485978 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-05