Marque expirée - Marque en non vigueur

EFFIMAT
SODIMA, Coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3681993
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/10/2019
EFFIMAT de SODIMA

Présentation de la marque EFFIMAT

Déposée le 8 octobre 2009 par la société SODIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « EFFIMAT »

Le déposant est la société SODIMA domicilié(e) Route de Montfort - 40180 - HINX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 720 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 111 Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFIMAT est expirée depuis le 8 octobre 2019.

SODIMA a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTIONS PRIVEES DES MEUBLES MASSIFS POUR LA VIE , ANTOINE MOREL , PACIFIC linea , ANTOINE MOREL FABRIQUE DE MEUBLES SODIMA


SODIMA, Coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée - Route de Montfort - 40180 - HINX - France - SIREN 502720923


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 111 Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Abreuvoirs en métal pour animaux, clôtures et barrières métalliques, réservoirs en métal pour le stockage de liquides, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, cloisons en acier, installations préfabriquées en métal pour la ponte, l'élevage et l'engraissage de volailles, silos préfabriqués en métal pour aliments, conteneurs métalliques pour provisions alimentaires et pour mélanger des aliments pour animaux, bacs alimentaires en métal, chaînes de sureté en métal, trémies métalliques non mécaniques, portes et vasistas métalliques, vis et clips métalliques, couvertures de toits métalliques, raccords de tuyaux métalliques, tuyaux métalliques, bagues métalliques, ressorts [quincaillerie métallique], quincaillerie métallique.

Machines agricoles et avicoles, broyeurs (machines), robots (machines), machines-outils, gaveuses, cages, couveuses, machines de gavage et d'abattage des animaux, cages de gavage et d'engraissement, cages pour animaux, robots de lavage, machines de distribution d'aliments pour animaux, machines pour la fabrication des aliments pour animaux, pailleuses pour animaux, matériel d'élevage pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes, à savoir machines de fabrication et de distribution d'aliments pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes, machines et instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement), engins de transport conçus pour l'élevage mécanisé d'animaux, transporteurs, en particulier transporteurs continus pour produits agricoles, machines, robots et systèmes pour l'alimentation des animaux, machines à traire, robots et machines de traite, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, incubateurs, machines à traire équipées d'unités de commande intégrées, installations de traite et d'alimentation automatiques pour les animaux, pompes à vide, appareils de traitement des engrais pour l'enlèvement, le traitement, le stockage et l'épandage d'engrais, installations pour le stockage, la préparation et la distribution d'aliments pour animaux, y compris foin, fourrage vert, céréales, concentrés, eau, lait et produits de l'industrie alimentaire pour les animaux produisant du lait, veaux et autres animaux, installations de traitement d'aliments pour l'abreuvement et l'alimentation d'animaux, comprenant des rampes d'abreuvement, réservoirs en métal et en matière plastique, appareils de traitement d'aliments en tant que mélangeurs, points d'aspiration pour installations de traitement d'aliments, machines pour plumer et saigner, installations mécaniques pour le ramassage, le tri et le transport des oeufs, installations mécaniques d'alimentation pour animaux, en particulier automatiques, machines à broyer et mélangeuses d'aliments pour animaux, installations de transport de nourriture par tapis roulants, chaînes et tubes, installations mécaniques pour le transport du fumier et du purin, en particulier systèmes à vis sans fin, tapis roulants, vannes et distributeurs, tapis roulants pour fiente, installations mécaniques de concassage du fumier et du purin, moteurs autres que pour véhicules terrestres, régulateurs et réducteurs de pression.

Dispositifs automatiques pour abreuver les animaux, composants de dispositifs automatiques pour abreuver les animaux, à savoir rampes d'abreuvement, pipettes, tétines d'abreuvement, bassins de collecte d'eau, régulateurs de pression, régulateurs de pente, cuves et dispositifs pour mélanger et compter les liquides, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de gaz et installations sanitaires, installations d'abreuvement pour les animaux, y compris abreuvoirs, tétines, pompes d'arrosage pour l'alimentation animale, installations d'arrosage, robots d'arrosage et systèmes d'arrosage, incinérateurs pour poulets, installations automatiques d'abreuvage, installations mécaniques de séchage du fumier et du purin, tunnels aérodynamiques préfabriqués pour le séchage du fumier, systèmes de climatisation pour locaux d'élevage, en particulier ventilateurs, échangeurs de chaleur, systèmes de ventilation à réglage électronique pour batteries d'élevage de volaille, appareils pour laver et sécher les mains, accessoires de réglage et de sureté pour appareils à gaz, chaudières à gaz, bruleurs à gaz, installations pour l'approvisionnement d'eau et la brumisation.

Mangeoires et écuelles, bacs de propreté pour animaux, gants de ménage, de jardinage, abreuvoirs.

Services de vente au détail pour le compte de tiers des abreuvoirs en métal pour animaux, clôtures et barrières temporaires et permanentes, réservoirs en métal pour le stockage de liquides, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, cloisons en acier, installations préfabriquées en métal pour la ponte, l'élevage et l'engraissage de volailles, silos préfabriqués en métal pour aliments, conteneurs métalliques pour provisions alimentaires et pour mélanger des aliments pour animaux, bacs alimentaires en métal, chaînes de sureté en métal, trémies métalliques non mécaniques, portes et vasistas métalliques, vis et clips métalliques, couvertures de toits métalliques, raccords de tuyaux métalliques, tuyaux métalliques, bagues métalliques, ressorts [quincaillerie métallique], quincaillerie métallique, machines agricoles et avicoles, broyeurs (machines), robots (machines), machines-outils, gaveuses, cages, couveuses, machines de gavage et d'abattage des animaux, cages de gavage et d'engraissement, cages pour animaux, robots de lavage, machines de distribution d'aliments pour animaux, machines pour la fabrication des aliments pour animaux, pailleuses pour animaux, matériel d'élevage pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes, à savoir machines de fabrication et de distribution d'aliments pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes, machines et instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement), engins de transport conçus pour l'élevage mécanisé d'animaux, transporteurs, en particulier transporteurs continus pour produits agricoles, machines, robots et systèmes pour l'alimentation des animaux, machines à traire, robots et machines de traite, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, incubateurs, machines à traire équipées d'unités de commande intégrées, installations de traite et d'alimentation automatiques pour les animaux, pompes à vide, appareils de traitement des engrais pour l'enlèvement, le traitement, le stockage et l'épandage d'engrais, installations pour le stockage, la préparation et la distribution d'aliments pour animaux, y compris foin, fourrage vert, céréales, concentrés, eau, lait et produits de l'industrie alimentaire pour les animaux produisant du lait, veaux et autres animaux, installations de traitement d'aliments pour l'abreuvement et l'alimentation d'animaux, comprenant des rampes d'abreuvement, réservoirs en métal et en matière plastique, appareils de traitement d'aliments en tant que mélangeurs, points d'aspiration pour installations de traitement d'aliments, machines pour plumer et saigner, installations mécaniques pour le ramassage, le tri et le transport des oeufs, installations mécaniques d'alimentation pour animaux, en particulier automatiques, machines à broyer et mélangeuses d'aliments pour animaux, installations de transport de nourriture par tapis roulants, chaînes et tubes, installations mécaniques pour le transport de fumier et du purin, en particulier systèmes à vis sans fin, tapis roulants, vannes et distributeurs, tapis roulants pour fiente, installations mécaniques de concassage du fumier et du purin, moteurs autres que pour véhicules terrestres, régulateurs et réducteurs de pression, assommoirs, saignoirs, vaporisateurs et pulvérisateurs pour insecticides, appareils pour l'abattage et le gavage des animaux, automates d'abreuvement et d'alimentation commandés par ordinateur, servant au traitement d'aliments, commandes d'installations de traitement d'aliments, balances électroniques pour peser la nourriture et les animaux, thermomètres non à usage médical, masques de protection, filets de protection contre les accidents, filets de sauvetage, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, bâches de sauvetage, galvanomètres, appareils de pesage, batteries électriques et d'allumage, mesureurs de pression, couvertures coupe-feu, appareils de mesure, vêtements de protection, dispositifs automatiques pour abreuver les animaux, composants de dispositifs automatiques pour abreuver les animaux, à savoir rampes d'abreuvement, pipettes, tétines d'abreuvement, bassins de collecte d'eau, régulateurs de pression, régulateurs de pente, cuves et dispositifs pour mélanger et compter les liquides, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de gaz et installations sanitaires, installations d'abreuvement pour les animaux, y compris abreuvoirs, tétines, pompes d'arrosage pour l'alimentation animale, installations d'arrosage, robots d'arrosage et systèmes d'arrosage, incinérateurs pour poulets, installations automatiques d'abreuvage, installations mécaniques de séchage du fumier et du purin, tunnels aérodynamiques préfabriqués pour le séchage du fumier, systèmes de climatisation pour locaux d'élevage, en particulier ventilateurs, échangeurs de chaleur, systèmes de ventilation à réglage électronique pour batteries d'élevage de volaille, appareils pour laver et sécher les mains, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz, chaudières à gaz, brûleurs à gaz, installations pour l'approvisionnement d'eau et la brumisation, brouettes, moteurs pour véhicules, cartonnage et papier, matériaux de construction (non métalliques) et constructions transportables non métalliques, cloisons, tunnels et panneaux, barrières, tuyaux, loquets et attaches, tous non métalliques, revêtements de sol, poulaillers, installations préfabriquées en matières plastiques notamment pour la ponte, l'élevage et l'engraissage de volailles, silos et silos préfabriqués en matières plastiques pour aliments, portes et vasistas non métalliques, couvertures de toits non métalliques, cages à canards, à lapins, conteneurs non métalliques pour provisions alimentaires et pour mélanger des aliments pour animaux, caisses en bois ou en matières plastiques, chariots (mobilier), table, bacs d'équarrissage, vis et clips non métalliques, mangeoires et écuelles, bacs de propreté pour animaux, gants de ménage, de jardinage, abreuvoirs, gants [habillement], bottes, tabliers, sabots, vêtements.