Déposée le 4 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIM INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYDROSODIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIM INDUSTRIE domicilié(e) - 21250 - PAGNY LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 284 539 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HYDROSODIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYDROSODIM est expirée depuis le 4 juillet 2020.
SODIM INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SODIM , SODIM , CANAL BLEU
SODIM INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - 21250 - PAGNY LE CHATEAU - France - SIREN 422284539
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175627 - Publication au BOPI 2000-06-08
Inscription le 7 mars 2000 - Changement de nature juridique n°296622 - Publication au BOPI 2000-03-07
Inscription le 8 juin 2000 - Changement d'adresse n°302402 - Publication au BOPI 2000-06-08
Inscription le 7 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296623 - Publication au BOPI 2000-03-07
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2010 n°2437051 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-08
Inscription le 1 juin 2010 - Changement de nature juridique n°524826 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Appareils d'hydro-massage, baignoires, lavabos, receveurs de douches, cabines de douches non métalliques
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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