Déposée le 26 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODILYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « V MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODILYON domicilié(e) 12, RUE ARISTIDE BRIAND, 69800 SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 648 229 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODILYON - MR RAJON LAURENT - France.
La marque V MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582940.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V MODE est expirée depuis le 26 juillet 2005.
SODILYON a également déposé les autres marques suivantes : M , MOD USINE
SARL SODILYON - 12, RUE ARISTIDE BRIAND, 69800 SAINT-PRIEST - France - SIREN 308648229
SODILYON - MR RAJON LAURENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Tissus et produits textiles, couvertures, de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et oeillets, épingles et aiguilles fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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