Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SODILEC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1549765
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1999
S de SODILEC

Présentation de la marque S

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SODILEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODILEC domicilié(e) 53 rue du Commandant Rolland, 93350 LE BOURGET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 8 septembre 1999.

SODILEC a également déposé les autres marques suivantes : SODILEC , S


SODILEC (société anonyme) - 53 rue du Commandant Rolland, 93350 LE BOURGET - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Alimentations électriques stabilisées, convertisseurs et onduleurs statiques et tous dispositifs de transformation d'une tension continue en tension alternative, ou vice versa