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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILACs
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L'OBSERVATOIRE DE L'ALLAITEMENT MATERNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OBSERVATOIRE DE L'ALLAITEMENT MATERNEL
SODILAC (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99797552
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque L'OBSERVATOIRE DE L'ALLAITEMENT MATERNEL

Déposée le 15 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILACs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'OBSERVATOIRE DE L'ALLAITEMENT MATERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILACs domicilié(e) 20 rue Robert Nau, 41000 BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 801 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque L'OBSERVATOIRE DE L'ALLAITEMENT MATERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OBSERVATOIRE DE L'ALLAITEMENT MATERNEL est expirée depuis le 15 juin 2009.

SODILACs a également déposé les autres marques suivantes : Observatoire de l'allaitement Maternel SODILAC


SODILAC (Société par actions simplifiée) - 20 rue Robert Nau, 41000 BLOIS - France - SIREN 689801470


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.