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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC
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O'NOVA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

O'NOVA
SODILAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4222087
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2025
O\'NOVA de SODILAC

Présentation de la marque O'NOVA

Déposée le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O'NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC domicilié(e) 68 Rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 801 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque O'NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'NOVA arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

SODILAC a également déposé les autres marques suivantes : 2 , (Marque figurative) , MODILAC EXPERT , MODILAC , 1 , 3 , 3 , MODILAC 1ER AGE , EXPERT MODILAC DOUCEA 1 , EXPERT MODILAC DOUCEA 2


SODILAC, Société par actions simplifiée - 68 Rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 689801470


SB ALLIANCE, Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685782 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685781 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Aliments et substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour humains ; boissons diététiques à usage médical, boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux à usage médical, boissons nutritionnelles à usage médical ;

Pâte d'amandes ; farine de blé ; boissons à base de café, et à base de thé ; infusions non médicinales ; thé ; thé glacé ;

Eaux (boissons) ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus végétaux ; lait d'amandes ; boissons sans alcool à base de miel ; nectar de fruits ; orgeat ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; sorbets (boissons) ; boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux (à des fins non médicales), boissons nutritionnelles (à des fins non médicales) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).