Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODILAC EXPERT
SODILAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4208316
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2025
MODILAC EXPERT de SODILAC

Présentation de la marque MODILAC EXPERT

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODILAC EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC domicilié(e) 68 Rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 801 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MODILAC EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODILAC EXPERT arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

SODILAC a également déposé les autres marques suivantes : 2 , (Marque figurative) , MODILAC EXPERT , MODILAC , 1 , 3 , 3 , MODILAC 1ER AGE , EXPERT MODILAC DOUCEA 1 , EXPERT MODILAC DOUCEA 2


SODILAC, Société par actions simplifiée - 68 Rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 689801470


SB ALLIANCE, Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Préparations pharmaceutiques, aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; laits et lait en poudre pour bébés et laits infantiles ; compléments alimentaires pour humains, notamment bébés et enfants en bas âge, boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux à usage médical, boissons nutritionnelles à usage médical.