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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC
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MODILAC CONFORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODILAC CONFORT
SODILAC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99773710
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/02/2029

Présentation de la marque MODILAC CONFORT

Déposée le 8 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODILAC CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC domicilié(e) 68 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 801 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MODILAC CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODILAC CONFORT arrivera à expiration en date du 8 février 2029.

SODILAC a également déposé les autres marques suivantes : 2 , (Marque figurative) , MODILAC EXPERT , MODILAC , 1 , 3 , 3 , MODILAC 1ER AGE , EXPERT MODILAC DOUCEA 1 , EXPERT MODILAC DOUCEA 2


SODILAC, Société par Actions Simplifiée - 68 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 689801470


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398408 - Publication au BOPI 2009-02-13

Inscription le 19 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359643 - Publication au BOPI 2002-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 16 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399534 - Publication au BOPI 2004-09-16

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Inscription le 2 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°621741 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2018 n°2699278 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Lait et produits laitiers.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.