Marque enregistrée - Marque en vigueur

modilac
SODILAC

Numéro de dépôt :
4474427
Date de dépôt :
03/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2028
modilac de SODILAC

Présentation de la marque modilac

Déposée par voie électronique le 3 août 2018 par SODILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « modilac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est SODILAC domicilié(e) 68 Rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque modilac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modilac arrivera à expiration en date du 3 août 2028.

SODILAC a également déposé les autres marques suivantes : 2 , (Marque figurative) , MODILAC EXPERT , MODILAC , 1 , 3 , 3 , MODILAC 1ER AGE , EXPERT MODILAC DOUCEA 1 , EXPERT MODILAC DOUCEA 2


SODILAC - 68 Rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


SB ALLIANCE, Madame Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, laits, lait en poudre pour bébés, laits infantiles, compléments alimentaires pour humains, notamment bébés et enfants en bas âge, boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux à usage médical, boissons nutritionnelles à usage médical, lait malté à usage médical, lait d’amande à usage pharmaceutique ;

Lait, notamment lait enrichi aux vitamines, lait aromatisé, desserts lactés, lait de soja [succédané du lait], produits laitiers, lait en poudre pour enfants ;

Cacao, farines, préparations faites de céréales, protéines de céréales, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; sauces (condiments) ; sauces au fromage ;

Eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux (à des fins non médicales), boissons nutritionnelles, boissons à base de riz, lait d’amandes.