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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC
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MODILAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODILAC
SODILAC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4254162
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2026
MODILAC de SODILAC

Présentation de la marque MODILAC

Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC domicilié(e) 68 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 801 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme. Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MODILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODILAC arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

SODILAC a également déposé les autres marques suivantes : 2 , (Marque figurative) , MODILAC EXPERT , MODILAC , 1 , 3 , 3 , MODILAC 1ER AGE , EXPERT MODILAC DOUCEA 1 , EXPERT MODILAC DOUCEA 2


SODILAC, société par actions simplifiée - 68 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 689801470


SB ALLIANCE, Mme. Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Préparations pharmaceutiques, aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; laits et lait en poudre pour bébés et laits infantiles ; compléments alimentaires pour humains, notamment bébés et enfants en bas âge, boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux à usage médical, boissons nutritionnelles à usage médical ;

Lait et produits laitiers, notamment lait enrichi aux vitamines, lait aromatisé, desserts lactés, yaourts ; huiles et graisses comestibles ; beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ;

Cacao, boissons à base de chocolat, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces (condiments) ; sauces au fromage ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux (à des fins non médicales), boissons nutritionnelles (à des fins non médicales).