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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SODILAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4067794
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2024
Marque en couleurs, figurative de SODILAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC domicilié(e) 68, rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 801 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabine LE NY, c/o SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067794.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 2024.

SODILAC a également déposé les autres marques suivantes : 2 , MODILAC EXPERT , MODILAC , 1 , 3 , 3 , MODILAC 1ER AGE , EXPERT MODILAC DOUCEA 1 , EXPERT MODILAC DOUCEA 2 , SODILAC


SODILAC, Société par actions simplifiée - 68, rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 689801470


Sabine LE NY, c/o SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Préparations pharmaceutiques, aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; laits et lait en poudre pour bébés et laits infantiles ; compléments alimentaires pour humains, notamment bébés et enfants en bas âge, boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux à usage médical, boissons nutritionnelles à usage médical.

Lait et produits laitiers, notamment lait enrichi aux vitamines, lait aromatisé, desserts lactés, yaourts ; huiles et graisses comestibles ; beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.

Cacao, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces (condiments) ; sauces au fromage.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux (à des fins non médicales), boissons nutritionnelles.