Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODILAC domicilié(e) 68 Rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 801 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODILAC, Société par actions simplifiée - 68 Rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 689801470
SB ALLIANCE - Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Préparations pharmaceutiques, aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; laits et lait en poudre pour bébés et laits infantiles ; compléments alimentaires pour humains, notamment bébés et enfants en bas âge, boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux à usage médical, boissons nutritionnelles à usage médical ;
Lait et produits laitiers, notamment lait enrichi aux vitamines, lait aromatisé, desserts lactés, yaourts ; huiles et graisses comestibles. Beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ;
Cacao, boissons à base de chocolat, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces (condiments) ; sauces au fromage ;
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux (à des fins non médicales), boissons nutritionnelles (à des fins non médicales).
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