Déposée le 15 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIFREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CAPUCIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIFREX domicilié(e) Route St. Pierre de MAILLE - 86310 - LA BUSSIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 640 348 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr. FRANCIS GADIOUX, SODIFREX, S.A.S. domicilié(e) Route de St. Pierre de Maillé - 86310 - LA BUSSIERE - France.
La marque LE CAPUCIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIFREX SAS, SAS - Route St. Pierre de MAILLE - 86310 - LA BUSSIERE - France - SIREN 301640348
Mr. FRANCIS GADIOUX, SODIFREX, S.A.S. - Route de St. Pierre de Maillé - 86310 - LA BUSSIERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2014 n°2556457 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-16
– constructions transportables métalliques. Quincaillerie métallique. Constructions métalliques. Boîtes en métaux communs. Objets d'art en métaux communs. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). – appareils de chauffageappareils de cuisson. – meubles. Fauteuils. Sièges. Bancs. Boîtes en bois. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisineni en métaux précieux, ni en plaqué.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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