Déposée le 5 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SODIFREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CAPUCIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIFREX domicilié(e) 86310 LA BUSSIÈRE - 86310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 640 348 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GÉRARD CARRÉ SODIFREX S.A. domicilié(e) ROUTE DE SAINT PIERRE DE MAILLÉ,86310 LA BUSSIÈRE - 86310 - France.
La marque LE CAPUCIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIFREX S.A. - 86310 LA BUSSIÈRE - 86310 - France - SIREN 301640348
Mr GÉRARD CARRÉ SODIFREX S.A. - ROUTE DE SAINT PIERRE DE MAILLÉ,86310 LA BUSSIÈRE - 86310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
– meubles. Fauteuils. Sièges. Bancs. Boîtes en bois. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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