Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCCATA
SODIFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1065767
Date de dépôt :
04/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 4 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) SODIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIFRANCE domicilié(e) Chemin des Margueritois FACHES-THUMESNIL (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 4 septembre 1988.

SODIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SNAP , PRINTANIER , RENOUVEAU , NORLY , ZAM , SOUVERAINE POMPADOUR , SODEBOOST , DATALLIANCE , Sodiway , Soditeam


SODIFRANCE S.A. - Chemin des Margueritois FACHES-THUMESNIL (Nord). - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

Inscription - Transmission de propriété n°18357 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18354 - Publication au BOPI

Biscuits.