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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODIFRANCE
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SULTANAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SULTANAS
SODIFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1052426
Date de dépôt :
05/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SULTANAS

Déposée le 5 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) SODIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SULTANAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIFRANCE domicilié(e) chemin des Margueritois FACHES-THUMESNIL (Nord). - France.

La marque SULTANAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SULTANAS est expirée depuis le 5 juin 1988.

SODIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SNAP , PRINTANIER , RENOUVEAU , NORLY , ZAM , SOUVERAINE POMPADOUR , SODEBOOST , DATALLIANCE , Sodiway , Soditeam


SODIFRANCE S.A. - chemin des Margueritois FACHES-THUMESNIL (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001

Inscription - Transmission de propriété n°18354 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18357 - Publication au BOPI

Biscuits.