Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON 2000
SODIFRANCE SA

Numéro de dépôt :
96649576
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque HORIZON 2000

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SODIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORIZON 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIFRANCE domicilié(e) Parc d'Activités la Bretèche - BP 89, 35768 SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis MAZIN Président Directeur Général GROUPE SODIFRANCE - France.

La marque HORIZON 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON 2000 est expirée depuis le 31 octobre 2006.

SODIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SNAP , PRINTANIER , RENOUVEAU , NORLY , ZAM , SOUVERAINE POMPADOUR , SODEBOOST , DATALLIANCE , Sodiway , Soditeam


SODIFRANCE SA - Parc d'Activités la Bretèche - BP 89, 35768 SAINT GREGOIRE CEDEX - France


Monsieur Francis MAZIN Président Directeur Général GROUPE SODIFRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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