Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUGUETTE
SODIFRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1108527
Date de dépôt :
02/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUGUETTE

Déposée le 2 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) SODIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIFRANCE domicilié(e) Chemin des Margueritois 59 - FACHES THUMESNIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque DUGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DUGUETTE est expirée depuis le 2 octobre 1989.

SODIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SNAP , PRINTANIER , RENOUVEAU , NORLY , ZAM , SOUVERAINE POMPADOUR , SODEBOOST , DATALLIANCE , Sodiway , Soditeam


SODIFRANCE S.A. - Chemin des Margueritois 59 - FACHES THUMESNIL. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Inscription - Transmission de propriété n°18357 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18354 - Publication au BOPI

Produits de pâtisserie, biscuiterie et confiserie.