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Marques déposées par Sodifrance
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BAGATELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
Sodifrance

Numéro de dépôt :
948035
Date de dépôt :
01/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 1 mars 1976 par Sodifrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sodifrance domicilié(e) (soc. an.), chemin des Margueritois, Faches-Thumesnil (Nord). - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 1 mars 1986.

Sodifrance a également déposé les autres marques suivantes : SNAP , PRINTANIER , RENOUVEAU , NORLY , ZAM , SOUVERAINE POMPADOUR , SODEBOOST , DATALLIANCE , Sodiway , Soditeam


Sodifrance - (soc. an.), chemin des Margueritois, Faches-Thumesnil (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Inscription - Transmission de propriété n°18354 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18357 - Publication au BOPI

Produits de biscuiterie.