Déposée le 15 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIFRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIFRA domicilié(e) 21-25, boulevard d'Auteuil, 1, square Gutemberg,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2263102) - 92100 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2263102) - 75008 - France.
La marque OXSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIFRA Société à Responsabilité Limitée - 21-25, boulevard d'Auteuil, 1, square Gutemberg,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2263102) - 92100 - France
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2263102) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Inscription le 15 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203948 - Publication au BOPI 1996-07-15
Inscription le 11 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249595 - Publication au BOPI 1998-02-11
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2004 n°2263102 - Publication au BOPI 2004-04-16
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
- Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences - Préparation pour nettoyer - Produits hygiéniques désinfectants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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