Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PETITE ROUSSETTE
Numéro de dépôt :
1246073
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
LE CREUSOT
Date d'expiration :
27/07/1993
Présentation de la marque LA PETITE ROUSSETTE
Déposée le 27 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SODIFRA - SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS FRAIS 39 B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE CREUSOT), la marque française « LA PETITE ROUSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PETITE ROUSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE ROUSSETTE est expirée depuis le 27 juillet 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06