Déposée le 3 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIFERBAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « SO DIO FER BAT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIFERBAT domicilié(e) Zone artisanale - 33470 - GUJAN MESTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 942 193 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernst & Young, Société d'Avocats, Maître François Frassati domicilié(e) Hangar 16, Entrée 2 Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO DIO FER BAT est expirée depuis le 3 juillet 2019.
SODIFERBAT, Société par actions simplifiée - Zone artisanale - 33470 - GUJAN MESTRAS - France - SIREN 331942193
Ernst & Young, Société d'Avocats, Maître François Frassati - Hangar 16, Entrée 2 Quai de Bacalan - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Garde-corps de balcons métalliques, vérandas métalliques, volets roulants métalliques, grilles de magasin métalliques, portes métalliques, fenêtres métalliques, fermetures du bâtiment (matériaux de construction métallique) menuiseries aluminium (constructions métalliques).
Garde-corps de balcon non métalliques, vérandas non métalliques, volets roulants non métalliques, portes non métalliques, fenêtres non métalliques fermetures du bâtiment (matériaux de construction non métalliques) ; menuiseries PVC (constructions non métalliques).
Travaux de conception de vérandas (étude de projets techniques).
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