Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOVATIS Le traitement innovant
SODIF

Numéro de dépôt :
4436890
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
INOVATIS Le traitement innovant de SODIF

Présentation de la marque INOVATIS Le traitement innovant

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par SODIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOVATIS Le traitement innovant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est SODIF domicilié(e) Z.A. Collagnon - 26770 - Saint Pantaléon les vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Jacques BASSO domicilié(e) Allée Des Rameaux d'Argent - 26110 - NYONS - France.

La marque INOVATIS Le traitement innovant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVATIS Le traitement innovant arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.

SODIF a également déposé les autres marques suivantes : innovatis , inovatis


SODIF - Z.A. Collagnon - 26770 - Saint Pantaléon les vignes - France


Monsieur Jean Jacques BASSO - Allée Des Rameaux d'Argent - 26110 - NYONS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.