Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPOLEC
SODIET (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1714942
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque VAPOLEC

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAPOLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIET domicilié(e) 124 rue de Rosny, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque VAPOLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPOLEC est expirée depuis le 26 décembre 2001.

SODIET a également déposé les autres marques suivantes : ACCUMULANCE , VAPOLEC , TIP-ELEC , MIN-ELEC , VAPEUR-SERVICE SODIET , CHAUFFERIE + , VAPEUR-SERVICE SODIET


SODIET (Société à Responsabilité Limitée) - 124 rue de Rosny, 93100 MONTREUIL - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Chaudières et notamment chaudières électriques à vapeur

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.