Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUFFERIE +
SODIET, S.A.R.L., 10, rue Charles Somasco, B.P. 18, 60103 CREIL CEDEX

Numéro de dépôt :
1325437
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1995
CHAUFFERIE + de SODIET

Présentation de la marque CHAUFFERIE +

Déposée le 3 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUFFERIE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIET - France.

La marque CHAUFFERIE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUFFERIE + est expirée depuis le 3 octobre 1995.

SODIET a également déposé les autres marques suivantes : ACCUMULANCE , VAPOLEC , VAPOLEC , TIP-ELEC , MIN-ELEC , VAPEUR-SERVICE SODIET , VAPEUR-SERVICE SODIET


SODIET, S.A.R.L., 10, rue Charles Somasco, B.P. 18, 60103 CREIL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Installation chauffage Production vapeur.