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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODIEM
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LE BASSIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BASSIN
SODIEM - SA

Numéro de dépôt :
97672493
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2007

Présentation de la marque LE BASSIN

Déposée le 2 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SODIEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIEM domicilié(e) Avenue de la Côte d'Argent, 33380 BIGANOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 990 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUFFETEAU Benoît Avocat - France.

La marque LE BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BASSIN est expirée depuis le 2 avril 2007.

SODIEM a également déposé les autres marques suivantes : GRAND LISTRAC


SODIEM - SA - Avenue de la Côte d'Argent, 33380 BIGANOS - France - SIREN 334990512


BUFFETEAU Benoît Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

L'Edition et la distribution d'un journal gratuit

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

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