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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODICLAIR
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SUNCLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNCLAIR
SODICLAIR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1315562
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2015
SUNCLAIR de SODICLAIR

Présentation de la marque SUNCLAIR

Déposée le 10 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODICLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODICLAIR domicilié(e) PONTAULT (dossier no 2293970) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 228 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2293970) - 92300 - France.

La marque SUNCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNCLAIR est expirée depuis le 10 juillet 2015.

SODICLAIR a également déposé les autres marques suivantes : AGRICLAIR , SODICLAIR , SODICLAIR


SODICLAIR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PONTAULT (dossier no 2293970) - France - SIREN 343228987


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2293970) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2005 n°2293970 - Publication au BOPI 2005-07-25

Renouvellement sans limitation n°2049292 - Publication au BOPI 1995-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Stores (à l'exclusion des stores métalliques ou en papier). Rideaux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).