Déposée le 19 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SODICHEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POUBEAU DEPUIS 1959 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODICHEF domicilié(e) 6 Rue Thomas Edison,60180 NOGENT S/ OISE - 60180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 813 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl ABPM domicilié(e) Les Tertiales, 2 Rue Nieper,60200 COMPIEGNE - 60200 - France.
La marque POUBEAU DEPUIS 1959 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODICHEF S.A. - 6 Rue Thomas Edison,60180 NOGENT S/ OISE - 60180 - France - SIREN 338813413
Selarl ABPM - Les Tertiales, 2 Rue Nieper,60200 COMPIEGNE - 60200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes, cuillers. Meubles : matériels de réception (tables, chaises, vaisseliers) récipients d'emballage en matières plastiques. Produits alimentaires d'origine animale : viande, poisson, gibier, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, œufs, laits, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés non vivants, conserves de poissons ou viandes, fromages, boissons lactées. Epicerie : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, levures, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraichir, biscuits. Bieres, eaux minérales et gazeuses, boissons sans alcool, sirops.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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