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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODICHAR
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SAVEUR ET TERROIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEUR ET TERROIR
SODICHAR, SAS

Numéro de dépôt :
3629146
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2019
SAVEUR ET TERROIR de SODICHAR

Présentation de la marque SAVEUR ET TERROIR

Déposée le 11 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODICHAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR ET TERROIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODICHAR domicilié(e) 3 RUE GUTENBERG - 28600 - LUISANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 554 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODICHAR domicilié(e) 3 RUE GUTENBERG - 28600 - LUISANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR ET TERROIR est expirée depuis le 11 février 2019.

SODICHAR a également déposé les autres marques suivantes : LA CHOCOLATIÈRE CHARTRES BARJOUVILLE , épicentre CHARTRES PROCHE ETONNANT INTENSE


SODICHAR, SAS - 3 RUE GUTENBERG - 28600 - LUISANT - France - SIREN 326554607


SODICHAR - 3 RUE GUTENBERG - 28600 - LUISANT - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 21 janvier 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°514273 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21

Inscription le 9 août 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°529025 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; cidres, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.