Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
PATRIMOINE SEQUOIA
Numéro de dépôt :
3476934
Date de dépôt :
25/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque PATRIMOINE SEQUOIA
Déposée le 25 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODICEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PATRIMOINE SEQUOIA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODICEP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juillet 2007 - retrait total n°457032 - Publication au BOPI 2007-07-11
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09