Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP-PHYT
S.A. SODICALIM

Numéro de dépôt :
93458475
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2003

Présentation de la marque TOP-PHYT

Déposée le 3 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SODICALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP-PHYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODICALIM domicilié(e) Z.A. de l'Epine, 72460 SAVIGNE L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CARCREFF - France.

La marque TOP-PHYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-PHYT est expirée depuis le 3 mars 2003.


S.A. SODICALIM - Z.A. de l'Epine, 72460 SAVIGNE L'EVEQUE - France


CABINET CARCREFF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

- conditionnement de compléments alimentaires ; - compléments alimentaires pour animaux - substance diététique à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.